www.pierrecolin.fr, site officiel du photographe et auteur Pierre Colin.

Directeur de la publication : Pierre Colin.

​

Réalisation technique : Pierre Colin.

Hébergement : WIX.COM

​

​

Information et Liberté :

​

Le site n'est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d'informations personnelles.

​

Les Bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transportant

la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Liens hypertextes et cookies.

La navigation sur le site www.pierrecolin.fr est susceptible de provoquer l'installation de cookie(s) sur

l'ordinateur de l'utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l'identification 

de l'utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d'un ordinateur sur un site.

Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation 

à permettre à permettre diverses mesures de fréquentation.

​

Le refus d'installation d'un cookie peut entraîner l'impossibilité d'accéder à certains services. L'utilisateur 

peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l'installation  des cookies:

Sous Internet Explorer : onglet outil / option internet. Cliquez sur Avancées et choisissez Désactiver les

cookies. Validez sur Ok.

Sous Firefox : onglet édition / préférences. Cliquez sur Avancées et choisissez Désactiver les cookies.

Validez sur Ok.

Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l'institution du site www.pierrecolin.fr est soumis au droit Français. Il est fait

attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.

​

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 aôut 2004 relative à

l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

​

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

​

Utilisateur :  internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : " les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement

ou non, l'identification de personnes physiques auxquelles elles s'appliquent " ( article 4 de la loi n° 78-17

du 6 janvier 1978).

​

​

Droit d'auteur, droits sur les textes, photos, vidéos et dessins :

​

Le présent site constitue une oeuvre dont pierre Colin est l'auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du

code la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, logos, pictogrammes, images, instruments de recherche, documents téléchargeables

ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de Pierre Colin ou tiers ayant autorisé Pierre Colin

à les utiliser et sont protégés par le droit d'auteur, des marques et brevets.

Toute mise en réseau ou rediffusion, même partielle, sont strictement interdites. Les reproductions, les transmissions,

les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont 

reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé ou dans le cadre d'activité de recherche ou

d'enseignement conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du code de la Propriété Intellectuelle, et sous réserve

du respect des conditions suivantes :

​

 * Gratuité de la diffusion

 * Respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte.

 * Indication claire de la source et l'auteur du site et / ou de ces oeuvres multimédias sous la forme " ce document

provient du site www.pierrecolin.fr ".

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les 

transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout

ou partie du site, sont totalement interdites.

Toute personne ne respectant pas les conditions légales applicables se rend coupable de délit de contrefaçon et 

est passible de sanctions pénales prévues par la loi.

​

​